Institutions judiciaires PDF

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Chacun éprouve, sinon toujours le souci, au moins le besoin de Justice. C’est assurément l’une des raisons pour lesquelles les institutions judiciaires suscitent un engouement si particulier. C’est ainsi qu’elles offrent depuis toujours un cadre pour la mise en scène du thème (inépuisable) de la Justice. Pourtant, cette place dans la production des idées comme dans la création artistique, pour importante qu’elle soit, demeure accessoire : les institutions judiciaires ont pour mission première d’offrir à chacun le moyen ultime de faire reconnaître ce qui lui est dû. Enfin, tout juriste sait que ces institutions sont des compagnes familières depuis ses premiers pas dans le domaine de Thémis, parce que les décisions qu’elles produisent sont une composante essentielle du droit applicable. La connaissance de ces institutions permet de mieux comprendre les événements dont nous sommes, selon les cas, les spectateurs ou les acteurs. Elle permet aussi de mesurer la dynamique dans laquelle elles se situent. Leur mutation est perpétuelle parce qu’elles s’inscrivent dans une quête sans fin mais nécessaire à notre humanité : la quête de Justice.

René Forney « le José Bové de la Justice » a été écroué 6 mois à Varces en 2014, 8 mois en 2016 et est actuellement libre de ses mouvements. Il a annoncé que dès que le peuple va reprendre le contrôle de ses institutions beaucoup de magistrats vont passer par l’article 432-4 qui prévoit trente ans de taule pour ses juges. René Forney « le José Bové de la Justice » serait écroué par contumace, le pseodo jugement aurait eu lieu mardi 4 février 2014 sans qu’il soit prévenu. FORNEY de ses biens propres ̏ sans compensation ʺ violant les fondements de 1789. 5 semaines 16 courriers judiciaires recommandés dont ceux de la cassation et la plainte à Lyon Qui donne les ordres ? Dès 99 connaissant les organisateurs de sa dépossession de biens et revenus, en 2005, F se constitue partie civile contre C.

Une série de faux créés pour la circonstance fera que FORNEY sera condamné avec la complaisance des magistrats C. Y participent des élus du Conseil général dont P. Pour faciliter la dépossession il signe un faux acte notarié pour J. FORNEY publie, la justice se venge.

En remettant en prison FORNEY, la juge d’application des peines F. Après René, Chantal, à qui le tour ? Ses amis, son voisinage se sont préoccupés du sort de ses animaux pendant son emprisonnement, chevaux, oies, poules sous un climat très rude en haute Ardèche. Le prévenu avait placardé des affiches sur les murs du tribunal de Privas . John Hodgkinson a 61 ans, de l’assurance à revendre et un délicieux accent anglais, qui fait rire le public quand il demande à la présidente du tribunal correctionnel d’Avignon d’arrêter de lui couper la parole. Il n’est plus l’heure du sursis a requis le substitut du procureur Delpierre , en référence aux nombreuses condamnations antérieures du prévenu.