Une alternative à la TVA sociale PDF

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Sa mise en place devrait se traduire mécaniquement par une baisse des prix hors taxe des produits nationaux, une partie ou la totalité des cotisations sociales étant basculée dans la TVA, et une augmentation corrélative de la TVA étalée sur l’ensemble des produits, nationaux et étrangers, vendus dans le pays. Globalement, les produits nationaux devraient garder des une alternative à la TVA sociale PDF stables, voire à la baisse en fonction des mécanismes retenus, et les produits d’origine étrangère augmenter. Pour comprendre le mécanisme de la TVA sociale, il faut connaître la façon dont est constitué un prix de vente hors taxe d’un produit.


Alors que l’on parle de déclinisme, de faillite, d’un social trop lourd dans notre pays, l’auteur estime que nous portons dans nos  » gènes économiques  » tous les espoirs. Depuis quarante ans, nous avons la certitude et la preuve que l’on peut accorder plus au social et en même temps consommer davantage. Tout simplement parce que nous sommes dans un monde inventif, où la plupart des produits coûtent moins cher, durent plus longtemps, consomment moins d’énergie. Hélas, cette société de surconsommation, de gâchis, engendre l’exclusion et le chômage ! Quelques constats encourageants : en quarante ans, la part de la retraite dans le PIB est passée de 5,40 % à 12,60 %. Avons-nous fait faillite ? Non ! Et pendant ce temps, notre parc de voitures particulières de 5,40 millions a atteint plus de 34 millions. La part santé et éducation du budget des ménages est passée de 11,3 % à 21,3 %. Nos ménages se sont-ils serré la ceinture ? Pas du tout : nous n’avons jamais autant consommé. Nous disposons aujourd’hui de produits (Internet, téléphone portable, GPS etc.) qui n’existaient même pas dans notre imaginaire. L’auteur explique comment cela a été possible et propose une solution pour que cela continue. Oui, nous pouvons accorder plus au social et consommer davantage. C’est un challenge exaltant où les intérêts des consommateurs, du développement durable, du social et de l’emploi, trouvent des convergences positives.

Hors taxe  signifie essentiellement : avant l’ajout de la TVA. La TVA est calculée en appliquant un pourcentage au prix hors taxe. Il semble injustifié de la faire financer uniquement par le monde du travail, par le biais des cotisations sociales, d’où une tendance généralisée à la fiscalisation de la protection sociale, dont la TVA sociale serait un élément. TVA sociale à une forme de dévaluation compétitive, puisqu’elle pénalise les produits importés à l’avantage des produits fabriqués dans le pays. La TVA sociale consiste donc à réduire les coûts de production, et à les remplacer par des taxes sur la consommation.